Règlements et documents de référence
Le cadre qui organise la vie scolaire à l’IDC
La vie scolaire, les apprentissages et l’organisation de l’Institut De Mot-Couvreur s’inscrivent dans différents règlements et textes de référence.
| Document | À quoi sert-il ? | Accéder au document |
|---|---|---|
| ROI | Vie scolaire, comportement, absences, sorties | Consulter le ROI |
| Règlement des études | Évaluations, examens, certification | Consulter le règlement des études |
| Règlement des stages | Organisation et règles des stages | Consulter le règlement des stages |
| Usages numériques | Smartschool, Microsoft 365, sécurité, IA | Consulter les usages numériques |
| Projet éducatif et pédagogique | Valeurs et orientations de la Ville | Consulter le projet éducatif |
| Projet d’établissement | Priorités propres à l’IDC | Découvrir le projet d’établissement |
Les règlements
Règlement d’ordre intérieur — ROI
Le Règlement d’ordre intérieur fixe les principales règles relatives à la vie dans l’établissement : présence et ponctualité, entrées et sorties, comportement, discipline, organisation scolaire et respect de la vie collective.
Public concerné : élèves et responsables légaux
Année/version : 2026-2027
Applicable depuis : 24 août 2026
Règlement des études
Le Règlement des études précise le cadre relatif aux apprentissages et à l’évaluation des élèves : travaux, évaluations, examens, conseils de classe, certification et décisions liées au parcours scolaire.
Autorité : Ville de Bruxelles
Version applicable : 24 août 2026
Règlement général des stages
Le Règlement général des stages fixe les règles applicables aux élèves concernés par un stage : préparation, documents, comportement, absences et retards, suivi et évaluation.
Année scolaire : 2025-2026
Public : élèves concernés par des stages, responsables légaux et partenaires
Usages numériques
Les outils numériques utilisés à l’Institut impliquent des règles de sécurité, de respect, de protection des données et d’intégrité scolaire.
Les règles concernent notamment
- Smartschool ;
- Microsoft 365 ;
- comptes et mots de passe ;
- communications numériques ;
- photos et vidéos ;
- plagiat ;
- intelligence artificielle ;
- utilisation des appareils personnels ;
- droit à la déconnexion.
Cadre éducatif et pédagogique
Projet éducatif et pédagogique de la Ville de Bruxelles
Les projets éducatif et pédagogique de la Ville de Bruxelles constituent le cadre de référence de son enseignement.
Ils reposent notamment sur :
- les principes démocratiques ;
- la neutralité de l’enseignement ;
- l’égalité des chances ;
- la diversité ;
- l’émancipation sociale ;
- le développement de l’esprit critique ;
- la citoyenneté.
Projet d’établissement de l’IDC
Le projet d’établissement traduit les priorités éducatives et pédagogiques de l’Institut De Mot-Couvreur dans son contexte propre.
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