Déclaration de principe

2. Déclaration de principe

  • L’école est à la fois une institution et un lieu de vie collective. Son bon fonctionnement en
    tant qu’institution suppose le respect des règles qui déterminent son organisation.
    Quiconque fréquente l’école doit pouvoir s’épanouir et se construire sans craindre pour
    sa santé et son intégrité physique, psychologique et morale.

Ce règlement d’ordre intérieur est destiné à préciser l’essentiel des règles qui doivent
assurer aux élèves les meilleures conditions pour recevoir une formation et une éducation
de qualité, et permettre les relations les plus sereines et les plus fructueuses entre tous
les acteurs de la communauté éducative (élèves, parents, enseignants) au bénéfice général
de tous.

Il est d’application pour toute activité organisée dans le cadre scolaire, que ce soit au sein
de l’école, aux abords de celle-ci ou lors d’activités organisées à l’extérieur, y compris en
dehors des moments ou des jours de cours.

L’inscription dans l’établissement scolaire implique l’adhésion pleine et entière au
présent règlement. Tout élève fréquentant l’établissement ainsi que ses parents ou la
personne responsable de cet élève est censé connaître ce règlement.

Tout ce qui ne serait pas expressément prévu par le présent règlement est géré par le chef
de l’établissement et, si nécessaire, par le pouvoir organisateur.

Toutes les dispositions reprises dans ce règlement sont susceptibles d’être modifiées par
l’évolution des dispositions légales et réglementaires applicables à l’organisation de
l’établissement et à sa communauté éducative. Ces dernières régissent aussi les matières
non prévues au présent règlement d’ordre intérieur.

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