Comportement et discipline générale

7. Comportement et discipline générale

  • 7.1. Principes générauxDans le cadre des activités organisées par l’école, les élèves sont soumis à l’autorité de la Direction, des enseignants, et le cas échéant, à celle des animateurs d’activités parascolaires.Ils sont tenus de se conduire, en toutes circonstances, de manière disciplinée, respectueuse et courtoise, tant entre eux que vis-à-vis des membres du personnel de l’établissement et vis-à-vis des tiers qu’ils peuvent rencontrer au sein de l’école (conférenciers, visiteurs, techniciens,…) ou croiser lors d’activités extérieures (public des musées, de spectacles,…).Ils doivent obtempérer spontanément et de bon gré aux directives et aux injonctions qui leur sont données et respecter scrupuleusement les obligations et devoirs qu’ils tirent du présent règlement.Ils doivent également se conformer aux règlements spécifiques de toutes les institutions extérieures fréquentées dans le cadre scolaire ou parascolaire (piscine, bibliothèque, musée…).

    Les élèves doivent se présenter à heure et à temps dans les locaux ou lieux où ils sont attendus.

    Sauf nécessité pédagogique (cours de langues modernes), les élèves sont tenus de s’exprimer en toutes circonstances en français.

    Les élèves sont tenus d’emprunter le chemin le plus direct entre l’école et leur lieu de résidence, et inversement. Ils ne peuvent s’attarder aux abords de l’école et doivent veiller, sous peine de l’application d’une mesure d’ordre ou disciplinaire, à ne pas porter atteinte au bon renom de l’établissement.

    7.2. Evaluation générale de la discipline de l’élève

    Chaque élève reçoit régulièrement une note de comportement sur base de laquelle le Chef d’établissement peut,
    le cas échéant, décider de ne pas le réinscrire au terme de l’année scolaire. Tout écart de comportement fera
    l’objet d’un rappel à l’ordre et si nécessaire, d’une sanction proportionnée à la gravité des faits.
    Chaque élève reçoit selon la même périodicité une note de ponctualité et une note d’ordre.

    7.3. Ordre

    Les élèves doivent être chaque jour en possession de tout le matériel scolaire et des éventuels équipements vestimentaires nécessaires pour participer aux activités prévues. Dans le cas contraire, ils sont soumis aux mesures en vigueur dans l’établissement.

    Les élèves tiennent soigneusement à jour leur journal de classe. Le journal de classe est un document officiel, unique et personnel qui contient entre autres :
    § l’horaire des cours (provisoire, puis définitif);
    § l’objet des cours, les activités journalières, les notes reçues;
    § les leçons et devoirs;
    § les dates et matières d’évaluations;
    § la notification des retards et licenciements;
    § les encouragements, avertissements;
    § les notes de comportement;
    § les sanctions;
    § les communications diverses.
    Ce document sera tenu avec soin, sans fantaisie. Il peut être exigé à tout moment par tout membre de l’équipe éducative, du personnel de l’établissement scolaire ou un membre du service d’inspection.

    Le journal de classe doit être consulté et signé quotidiennement par les parents si l’élève est mineur.

    Les élèves seront constamment en possession de leur journal de classe. En cas de disparition (perte, vol,…)
    ou de détérioration du journal de classe, l’élève sera sanctionné par un retrait de points à la note de comportement et se verra dans l’obligation de s’en procurer un nouveau à ses frais.
    L’élève le mettra en ordre immédiatement.

    Les élèves tiennent un répertoire des avis distribués. Celui-ci doit être tenu à jour, conservé en bon état et
    les avis doivent être signés régulièrement.

    Les bulletins et les évaluations écrites sont soumis à la signature des parents si l’élève est mineur et conservés selon les règles en vigueur dans l’établissement.

    D’une manière générale, les élèves doivent être ponctuels. Ils doivent exécuter les tâches ou remettre les documents demandés dans les délais requis.

    7.4. Respect de la neutralité

    Tout signe ostensible d’appartenance politique, idéologique ou religieuse, ainsi que toute forme de propagande
    ou de pression politique, idéologique ou religieuse, sont interdits au sein de l’établissement et durant toutes les activités scolaires et parascolaires.

    La non observance de cette exigence par l’élève constitue une remise en cause de son adhésion, le cas échéant de celle de ses parents, au Projet pédagogique et éducatif de la Ville de Bruxelles, ce qui peut entraîner, selon la gravité des faits, une sanction disciplinaire ou une non réinscription.

    Est assimilée à ce type de propagande ou de pression toute contestation ouverte et répétée durant les activités scolaires ou parascolaires des contenus des cours ou de la nature des activités au nom de convictions politiques, idéologiques ou religieuses.

    Cette exigence de neutralité est, pour chaque élève comme pour chaque enseignant, la meilleure garantie que toutes les opinions personnelles seront respectées de manière égale.

    7.5. Interdictions

    Les élèves ne peuvent circuler librement et sans autorisation dans les couloirs de l’établissement pendant les heures de cours.

    Seuls les objets à caractère pédagogique sont autorisés au sein de l’école, sauf dérogation accordée dans un contexte particulier (un exposé, une élocution, une activité spéciale qui justifient la présence de l’objet).
    L’élève majeur ou l’élève et ses parents, s’il est mineur, assument la responsabilité de tous les objets qu’il emporte à l’école lors des activités scolaires et parascolaires. Le Pouvoir organisateur et l’établissement scolaire déclinent toute responsabilité pour la détérioration, la perte ou la disparition d’objets quelconques appartenant aux élèves.

    L’usage du téléphone portable, ou de tout autre équipement issu des nouvelles technologies multimédias, est interdit au sein de l’établissement scolaire ainsi que dans le cadre des activités extérieures ou parascolaires.

    Il est interdit d’introduire au sein de l’établissement ou d’associer à une activité scolaire menée à l’extérieur de celui-ci des personnes étrangères à l’école, sauf avec l’accord préalable de la direction.

    Par mesure de sécurité et d’hygiène, il est également interdit d’introduire des animaux dans l’enceinte de l’école, sauf dérogation accordée par la direction pour un cours.

    La consommation de boissons et d’aliments est strictement interdite dans les locaux de cours et dans les couloirs.

    De même, la consommation d’alcool, de tabac ou de drogues diverses est totalement prohibée dans l’enceinte scolaire et dans le cadre d’activités organisées par l’école. Il est également interdit de se présenter à ces activités sous l’influence de ces mêmes substances, ce qui entraîne la prise de sanctions.

    La détention, la distribution ou la vente d’alcool, de tabac, de drogues et autres substances illicites au sein de l’établissement ou durant les activités scolaires et parascolaires sont strictement interdites et peuvent conduire à l’exclusion définitive de l’élève.

    En cas de suspicion de présence ou de trafic de substances illicites, le Chef d’établissement peut demander une intervention des services de police.

    L’introduction ou l’usage d’une arme, ou tout objet assimilable par sa dangerosité à une arme, sont strictement interdits et peuvent conduire à l’exclusion définitive de l’élève.

    Toute activité à caractère commercial (publicité, vente,…) est interdite dans le cadre des activités scolaires, sauf exceptions compatibles avec le Projet d’établissement et la législation en vigueur, et autorisées par le Chef d’établissement

    Aucune initiative collective ou individuelle comme des collectes, des distributions de tracts, des affichages, des rassemblements ou des pétitions, ne peut être prise sans avoir reçu l’accord préalable du Chef d’établissement.

    7.6. Tenue vestimentaire

    Le port d’une tenue de ville propre et décente est obligatoire. Il est certes impossible de fixer d’une manière réglementaire les critères d’une tenue correcte, mais l’école étant un lieu de travail, les coiffures extravagantes, les tenues excentriques ou débraillées n’y ont pas cours.
    Minijupes, bermudas, pantalons courts et autres tenues estivales sont interdits.

    Le port d’insignes ou de vêtements qui expriment une opinion ou une appartenance politique, philosophique ou religieuse, ainsi que le port de tout couvre-chef, sont interdits dans l’enceinte de l’établissement scolaire,
    sur les lieux de stage, durant les activités scolaires, extra muros et parascolaires.

    Le port de piercings est interdit. Les tatouages doivent demeurer cachés par les vêtements.

    Des tenues spécifiques sont exigées pour pouvoir participer à certains cours (laboratoires, travaux pratiques, éducation physique, ….). Les tenues de sports (trainings, shorts,…) ne sont pas autorisées en dehors des heures
    de pratique des cours d’éducation physique.

    L’ensemble de ces règles s’applique également lors des déplacements. En cas de manquement, l’élève peut être sanctionné et se voir refuser l’accès à l’école.

    Tout cas litigieux est soumis à l’appréciation de la Direction de l’établissement qui décidera sans appel.

    7.7.Violence, vols et déprédations

    Toute forme de violence exercée envers d’autres élèves ou envers des membres du personnel sera sanctionnée. Chacun s’interdira d’avoir recours à la violence, qu’elle soit physique (grimaces, gestes déplacés, coups) ou morale (moqueries, insultes), sous peine de sanctions.

    L’intimidation, le harcèlement et le racket doivent être considérés comme des formes de violence sévère et sont sanctionnés comme tels. Le racket est une forme de vol avec violence, menaces ou extorsion. Indépendamment des sanctions internes prévues au 8.3, ces actes sont susceptibles de poursuites judiciaires.

    Tout élève coupable de vol, de déprédation des locaux, de tags ou graffiti, de détérioration ou de destruction de matériel appartenant à l’école, aux professeurs ou à d’autres élèves sera sanctionné.

    En fonction de l’acte commis, l’élève devra réparer personnellement les dégâts. Les frais de réparation ou de remise en état seront, le cas échéant, portés à charge de l’élève ou de ses parents. Il est donc conseillé aux parents de souscrire une assurance couvrant leur responsabilité civile.

    Le Chef d’établissement pourra porter plainte à l’encontre de l’élève fautif et de ses parents.

    Pour rappel, chaque élève doit être attentif à son matériel scolaire et à ses biens personnels : l’école décline toute responsabilité en cas de vol ou de déprédation de ceux-ci.

    7.8. Locaux, matériel et mobilier scolaire

    Tous les élèves, à chaque moment et pendant toute l’année, se doivent de respecter le matériel et les locaux
    mis à leur disposition.

    Les élèves contribuent à la remise en ordre du local à la fin du cours. Les élèves participent également au maintien de la sécurité des locaux et du mobilier selon les directives qui leur sont données par le corps enseignant.

    L’élève qui souille du matériel ou un local peut être amené à le nettoyer. Si l’acte de dégradation est délibéré,
    il est passible de sanctions.

    Les élèves doivent respecter toutes les mesures prises par l’établissement en matière de développement durable (tri des déchets, extinction des lumières, …).

    Les élèves ne peuvent laisser aucun objet dans les locaux lorsqu’ils quittent ceux-ci.

    Si l’établissement met des casiers à la disposition des élèves, ceux-ci doivent les utiliser dans le respect des règles en vigueur et sous leur responsabilité.

    L’accès aux locaux de cours et la circulation dans les couloirs, ainsi que l’accès au secrétariat de l’école sont conditionnés par des règles propres à l’établissement.

    7.9. Protection de la vie privée et droit à l’image

    Il est interdit, par quelque moyen que ce soit, d’enregistrer des propos, de prendre des photos, films, vidéos…,
    de publier ou de communiquer de tels documents ou textes concernant des membres du personnel ou des élèves
    de l’établissement scolaire sans leur consentement clairement exprimé.
    Les victimes de tels agissements pourront exercer leurs droits.
    Les personnes impliquées dans de tels actes seront sanctionnées par l’école dans le cadre de son règlement d’ordre intérieur.
    Dans des circonstances exceptionnelles, avec l’accord de la Direction, et moyennant le respect de la restriction exprimée ci-dessus, des élèves peuvent être autorisés à faire usage de certains appareils dans l’enceinte de l’établissement.

    Lors de la séance des photos de classe ou pendant les activités scolaires ou parascolaires, l’élève qui accepte d’être photographié ou filmé accepte tacitement l’utilisation de son image dans les publications internes
    et sur le site Internet de l’établissement scolaire.
    Toutefois, s’il fait connaître son désaccord en ce domaine, l’école sera tenue soit de retirer le document en question, soit de rendre l’élève concerné non identifiable.

    7.10. Blogs, sites internet, nouvelles technologies 

    Il est interdit aux élèves de publier des documents, quels qu’en soient la forme ou le support, qui peuvent porter atteinte au droit à l’image, à l’intégrité morale d’un autre élève, d’un membre de l’équipe éducative ou du personnel, ou qui peuvent nuire à la bonne réputation de l’établissement scolaire.

    Les propos tenus sur les sites de chat et autres sites informatiques, ainsi que les commentaires des blogs,
    sont soumis aux dispositions légales en matière de respect de la vie privée.
    Les propos calomnieux, diffamants, insultants ou incitant à la violence sont donc placés sous la responsabilité
    des créateurs de sites ou de leurs parents s’ils sont mineurs d’âge, conformément à la loi du 11 mars 2003 concernant le commerce électronique.

    Dans de tels cas, des poursuites peuvent être introduites par ceux qui en seraient victimes et des sanctions peuvent être prises par la Direction.

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