Règlement d’Ordre Intérieur
- Préliminaire
- Déclaration de principe
- Inscriptions
- Changements d’école
- Entrées et sorties
- Fréquentation scolaire, absences et retards
- Comportement et discipline générale
- Sanctions applicables aux élèves
- Particularités de certains cours et de certaines activités
- Relations Parents – Etablissement
- Délégués de classe au Conseil de participation
- Maladies, accidents scolaires et interventions d’urgence
- C.P.M.S. et SESAME