1. Préambule

  • Préambule au règlement des études

    des Ecoles d’enseignement secondaire

    de la Ville de Bruxelles.

      Le règlement des études a pour objectif de définir les règles selon lesquelles l’évaluation des connaissances, des compétences et du comportement des élèves réguliers est fondée.

    Il définit également :

    • la sanction des études,
    • le fonctionnement des conseils de classe, des conseils de guidance et des jurys de qualification,
    • la communication des résultats.

    Il est transmis aux parents ou à l’élève majeur qui signent un document par lequel ils confirment en avoir pris connaissance.

    Pour tout complément d’information, il convient de se référer aux textes légaux en vigueur.

    Toute situation particulière qui ne serait pas prise en considération par ce règlement des études fera l’objet d’une décision du chef d’établissement, de son adjoint ou de l’inspecteur de l’enseignement secondaire.

    Les dispositions spécifiques à une forme d’enseignement, à une orientation d’études ou à une école sont mentionnées en caractères italiques.

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